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Feux d'artifice


Interdiction        

eBay interdit la vente des feux d'artifice et autres dispositifs pyrotechniques sur le site.

Toute infraction à ce règlement est susceptible d’entraîner des sanctions, notamment :

  • l’annulation des annonces ;

  • le non-remboursement des frais eBay sur les annonces annulées ;

  • la limitation des privilèges associés au compte ;

  • la perte du statut PowerSeller.

Exemples

Voici quelques exemples de feux d'artifice et de dispositifs pyrotechniques dont la vente sur eBay est interdite (cette liste n'est pas exhaustive) :

  • Les feux d'artifices et les kits de fabrication de feux d'artifice ;

  • Les pétards;

  • Les bombes aériennes ;

  • Jets ;

  • Fusées ;

  • Chandelles romaines ;

  • Bombes fumigènes ;

  • Pièges et autres bombes.

Informations supplémentaires

Les feux d'artifice comprennent « tous les dispositifs contenant des substances chimiques ou des combinaisons capables de brûler sans oxygène et qui produisent des effets audibles, visibles, mécaniques ou thermiques et servent de dispositifs pyrotechniques ou pour l'amusement ».

Les dispositifs pyrotechniques comprennent « toutes les combinaisons de matériaux, y compris les articles de pyrotechnie, qui, associés au feu, produisent un effet audible, visuel, mécanique ou thermique et qui sont destinées à l'industrie, la sécurité personnelle, l'agriculture ou l'éducation ».

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