Règlement relatif aux copies et contrefaçons
Il est interdit de mettre en vente sur eBay des contrefaçons, copies non autorisées ou tout autre objet non autorisé (copies frauduleuses de montres, de sacs à main ou autres accessoires par exemple).
Ligne de conduite eBay :
Si un produit porte le nom ou le logo d'une société mais n'a pas été fabriqué ou approuvé par celle-ci, vous ne devez pas le mettre en vente sur eBay. |
Voici une liste non exhaustive d'objets interdits sur eBay :
Un sac portant la marque Chanel® mais non fabriqué par Chanel
Des lunettes de soleil marquées Oakley® mais dont le style n'a jamais été créé par Oakley
Des pièces de rechange d'imprimante Epson® portant la marque et les numéros de pièce Epson mais n'ayant pas été fabriquées par Epson
Un produit cosmétique revêtu d’une marque alors qu’il n’a pas été fabriqué par le titulaire de cette marque
Les enchères proposant des copies, des contrefaçons ou d'autres objets non autorisés sont susceptibles d'être clôturées prématurément par eBay. En cas de violations répétées de ce règlement, votre compte risque d'être suspendu.
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