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Connaître les règlements pour les vendeurs


La connaissance des règlements d'eBay peut contribuer à l'amélioration de votre performance en tant que vendeur. Avant de mettre un objet en vente, pensez à lire, comprendre et consulter régulièrement nos règlements (notamment les règlements pour les vendeurs, les Conditions d'utilisation d'eBay) et les différentes lois et réglementations s'appliquant à la vente de cet objet. Cela vous permettra d'éviter un grand nombre de problèmes potentiels en cours de route.

Les règlements d'eBay visent à :

  • assurer l'application des lois et réglementations ;

  • réduire les risques encourus par les vendeurs ;

  • garantir l'égalité des chances à tous les vendeurs ;

  • protéger les droits de propriété intellectuelle des tiers ;

  • offrir une expérience positive à la fois pour les acheteurs et pour les vendeurs ;

  • protéger les valeurs de la communauté eBay.

Assurez-vous que votre annonce respecte nos directives. Dans le cas contraire, elle pourra être supprimée, et vos privilèges d'achat et de vente pourront également être limités.

Objets interdits, contestables ou contrefaisants

Nos règlements s'appuient généralement sur des lois nationales et régionales. Dans certains cas, ils peuvent également reposer sur les suggestions de nos membres et sur notre propre jugement, en particulier en ce qui concerne les objets dangereux ou sensibles.

Les règlements d'eBay couvrent trois domaines principaux : les objets interdits, les objets soumis à restrictions et les objets susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (voir également la liste des objets interdits, contestables ou contrefaisants) :

Pour éviter de créer des annonces susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, consultez notre page sur la protection de la propriété intellectuelle sur eBay. Vous pouvez également suivre notre didacticiel sur les droits de propriété intellectuelle.

Rappel : même si vous proposez gratuitement (au lieu de le vendre) un objet interdit, contestable ou contrefaisant, ou susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, vous restez responsable des conséquences de cette offre. Ce règlement concerne à la fois les acheteurs et les vendeurs.

Pratiques de vente

Afin d'offrir à nos membres une expérience à la fois satisfaisante et agréable sur notre site, nous les aidons à mettre leurs objets en vente le plus efficacement possible. De manière générale, les vendeurs sont tenus d'appliquer les règles suivantes :

  • Sélectionner une catégorie qui correspond à l'objet mis en vente.

  • Fournir une description claire, honnête et précise de l'objet.

  • Eviter les pratiques qui empêchent les acheteurs de trouver facilement ce qu'ils recherchent, par exemple l'utilisation de mots-clés inappropriés.

Remarque : la description de l'objet et les conditions de vente ne peuvent pas être ajoutées à une image. Ces informations doivent figurer dans l'annonce publiée sur eBay.

Toute pratique visant à manipuler la recherche ou la navigation sur eBay est contraire à notre règlement. Cette interdiction concerne toutes les sections des annonces, notamment le titre, le sous-titre, les détails du produit, la description, les photos, les liens et les balises méta. Tout vendeur utilisant des pratiques destinées à diriger de manière inappropriée des enchérisseurs et des acheteurs vers une annonce spécifique s'expose à des sanctions de notre part.

Avant de mettre des objets en vente, pensez à consulter notre règlement sur la manipulation des résultats de recherche et de la navigation pour en savoir plus sur nos directives en matière de :

  • Noms de marque

  • Catégories

  • Détails de l'objet

  • Utilisation de mots-clés inappropriés

  • Photos

  • Texte et autres informations

  • Titres

Il est également interdit d'employer des grossièretés dans les annonces et sur les autres pages de la communauté eBay, des fonctions HTML et JavaScript et des liens vers des pages externes à eBay. Pour plus de détails sur la mise en vente et la description de certains objets, consultez nos règles de mise en vente.

Par ailleurs, il est important de s'acquitter des frais et commissions d'eBay. Parfois, les vendeurs tentent d'éviter de payer ces frais, tandis que d'autres oublient simplement de le faire. Pensez à consulter le règlement sur le contournement des frais et commissions d'eBay.

Nous vous conseillons également de prendre connaissance des règlements suivants :

Finaliser la transaction

Si votre objet est vendu, vous devez finaliser la transaction. Pour cela, vous devez contacter l'acheteur, accepter le paiement et envoyer l'objet.

Exemples de pratiques non autorisées sur eBay :

En cas de difficulté, y compris avec un acheteur, il existe toujours des solutions (pour plus de détails, consultez la rubrique Résoudre des problèmes liés aux ventes).

Signaler le non-respect d'un règlement

Si vous trouvez une annonce non conforme aux règlements d'eBay, merci de nous la signaler. Pour cela, cliquez sur le lien figurant dans l'annonce Signaler l'objet ou sur les liens Signaler ou Nous contacter situés sur la plupart des pages d'aide du site.

En cas de non-respect d'un règlement, nous informons par e-mail l'acheteur et le vendeur que l'annonce concernée a été retirée d'eBay.

Votre participation et vigilance en tant que membre de la communauté eBay contribuent à votre succès en tant que vendeur.

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