Lorsque vous commercez sur eBay, il est important de respecter les droits de propriété intellectuelle (ex. : droits d'auteur, marques, brevets) des tiers.

Pour vous y aider, vous trouverez ci-après la foire aux questions, le détail des règlements eBay et les lignes directrices. En respectant ces règlements et lignes directrices, vous contribuerez à maintenir une place de marché sûre et agréable.

Pour déterminer si la mise en vente de votre objet est autorisée sur eBay ou pour savoir quoi faire si votre annonce a été clôturée dans le cadre du programme VeRO, lisez notre foire aux questions ci-après.

1. Mon objet est-il autorisé sur eBay ?
2. Pourquoi eBay a-t-il clôturé annonce prématurément ?
3. Pourquoi mon annonce a-t-elle été clôturée dans le cadre du Programme VeRO ?
4. eBay peut-il contrôler mon objet ?
5. Je souhaite prendre contact avec le titulaire de droit, que dois-je faire ?
6. Pourquoi eBay ne m'a-t-elle contacté en premier lieu ?
7. Pourquoi d'autres annonces similaires à la miennes n'ont-elles pas été clôturées ?
8. J'ai acheté mon objet sur eBay, pourquoi l'annonce n'avait-elle pas été clôturée ?
9. Puis-je remettre en vente mon objet sans l'autorisation du titulaire de droit ?

Pour déterminer si votre objet peut être mis en vente sur eBay, consultez la page d'aide suivante : http://pages.ebay.fr/help/policies/items-ov.html.

Pour comprendre les raisons de la clôture prématurée de votre annonce, consultez la page d'aide suivante : http://pages.ebay.fr/help/confidence/listing-ended.html.

Pour comprendre pourquoi votre annonce a été clôturée dans le cadre du programme VeRO, consultez la page d'aide suivante : http://pages.ebay.fr/help/policies/questions/vero-ended-item.html.

Non. eBay ne vérifie pas l'objet que vous avez mis en vente. eBay n'est pas expert des droits des tiers. Par conséquent, nous ne sommes pas en mesure de juger si l'objet que vous avez mis en vente est autorisé ou légal. C'est pourquoi nous vous recommandons vivement de prendre directement contact avec le titulaire des droits pour régler cette question.

eBay vous considère comme membre de la communauté eBay et admet qu'à l'occasion, une annonce puisse être clôturée par erreur ou en raison d'une mauvaise identification. Pour vous aider à mieux comprendre les raisons pour lesquelles un titulaire de droits a pu demander que votre annonce soit clôturée, nous avons encouragé les titulaires de droits à créer leur propre " Page perso ". Celle-ci peut vous aider à répondre à certaines de vos questions. Le lien ci-dessous vous conduira aux " Pages perso " actuelles. Pages perso

Lorsque nous avons clôturé votre annonce, nous vous avons indiqué le nom du titulaire de droits ainsi que son adresse électronique. Nous vous recommandons de prendre contact avec ce dernier si vous pensez que votre annonce a été clôturée par erreur. Dans l'hypothèse où le titulaire de droits aurait une Page perso, nous vous invitons à la lire préalablement car elle pourrait répondre à certaines de vos questions.

Assurez-vous d'inclure dans l'e-mail que vous enverrez au titulaire de droits :

• Votre pseudo eBay
• Votre adresse e-mail eBay
• Le(s) numéro(s) d'annonce(s) clôturée(s)
• Si possible, des images de votre objet

Si ce dernier admet que l'annonce a été clôturée par erreur, et que l'objet peut être remis en vente, demandez-lui de nous en informer par e-mail. Lorsque nous aurons reçu cet e-mail, vous pourrez remettre l'objet en vente.

Lorsque des titulaires de droits de propriété intellectuelle signalent à eBay que des annonces enfreignent leurs droits de propriété intellectuelle, comme des droits d'auteur ou des marques, nous clôturons ces annonces aussitôt que possible.

Nous vérifions toutes les annonces qui nous sont signalées par les membres d'eBay et les participants au programme des titulaires de droits approuvés (VeRO). Ces objets peuvent ne pas nous avoir été signalés ou ne pas avoir été considérés comme contrefaisants par le titulaire de droits.

Nous comprenons les réserves que vous avez exprimées quant au fait que cet objet n'a pas été retiré avant que vous l'achetiez sur eBay. Malheureusement, il se peut que certaines annonces ne soient pas clôturées dans la mesure où le titulaire de droits ne nous les a pas signalées.

Si vous estimez qu'un objet est potentiellement contrefaisant et qu'eBay ne l'a pas retiré, nous vous encourageons à contacter le titulaire de droits et à l'informer de l'éventuelle violation de ses droits. Le programme des titulaires de droits approuvés (VeRO) d'eBay vise à permettre le retrait des annonces contrefaisantes à réception d'une notification identifiant les droits de propriété intellectuelle (ex. : droits d'auteur, marques) enfreints.

eBay ne vérifie pas, et n'est pas en mesure de vérifier, que les vendeurs ont le droit ou la capacité de vendre ou de distribuer les objets qu'ils mettent en vente. Par conséquent, nous ne pouvons pas vous donner la permission de remettre l'objet en vente.

Si vous remettez l'objet en vente sans la permission du titulaire de droits, votre compte eBay pourra être suspendu.