CONDITIONS GENERALES DE LA PROMOTION SUR LES FRAIS D'INSERTION

Du lundi 12 au dimanche 18 mars 2012 (heure locale en France) (ci-après « Période Promotionnelle »), les frais d'insertion (ce sont les frais dus lors de la mise en ligne de votre objet, ci-après « Frais d'Insertion ») seront offerts aux vendeurs particuliers enregistrés sur eBay.fr effectuant jusqu'à 30 mises en vente toute catégorie confondue en utilisant le format de mise en vente Achat immédiat sur eBay.fr.

Les objets mis en vente à l'aide d'outils professionnels tels que (à titre indicatif et non limitatif), Turbo Lister et Gestionnaire de ventes Pro, sont exclus. Ne pourront bénéficier de cette promotion (ci-après « Promotion ») que les objets mis en vente sous les formats de Mise en Vente rapide ou de Mise en Vente anticipée (Vendre votre objet).

Pour participer à cette promotion, les vendeurs doivent être enregistrés en tant que vendeurs résidant en France.

Veuillez vous reporter à la rubrique "Exclusions" pour plus d'informations.

Du lundi 12 mars 2012 à 00:00:01 au dimanche 18 mars 2012 à 23:59:59 heure locale en France (Période Promotionnelle).

• Vise uniquement les objets enregistrés sur eBay.fr et mis en vente au format Achat immédiat pour une durée d'annonce de 1, 3, 5, 7, 10 jours.
• Les vendeurs ne peuvent effectuer que 30 mises en vente au maximum pendant la Période Promotionnelle. Dès qu'un vendeur aura atteint le plafond de 30 mises en vente, des Frais d'insertion standard seront facturés conformément aux stipulations du règlement sur les frais de vente d'eBay.fr.
• Seuls les vendeurs dont les comptes répondent aux normes de performance minimum d'eBay sont éligibles pour participer à la Promotion. Veuillez vous reporter à la rubrique "Exclusions" pour plus d'informations.
• Vise uniquement les objets listés  aux formats suivants : Mise en vente rapide ou Mise en vente anticipée (Vendre votre objet) .
• Tout objet listé antérieurement à la Période Promotionnelle mais dont la mise en vente a été programmée pendant la Période Promotionnelle pourra bénéficier de la Promotion sous réserve de répondre aux critères d'éligibilité.
• Pendant la Période Promotionnelle, si des vendeurs remettent en vente un objet autorisé dont la vente a pris fin sans qu'il ait été vendu, l'objet remis en vente pourra alors  bénéficier des conditions de la Promotion.
• Si l'objet remis en vente est vendu et s'il répond aux conditions de la politique de remise en vente d'eBay, eBay ne remboursera pas les Frais d'Insertion dans la mesure où le vendeur ne les a pas payés (ils sont gratuits pendant la Periode Promotionnelle sous réserve d'éligibilité).
• Pour des objets mis en vente dans deux catégories, seul l'objet mis en vente dans la première catégorie bénéficiera de la gratuité des Frais d'Insertion. Dans ce cas, des Frais d'Insertion standard seront facturés pour l'objet mis en vente dans la deuxième catégorie en application des tarifs en vigueur.
• Les objets mis en vente dans la catégorie "Auto : Pièces et Accessoires”   peuvent bénéficier de la Promotion. Veuillez vous reporter à la rubrique "Exclusions" pour les catégories d'objets exclues de la promotion.
• Seuls les vendeurs particuliers enregistrés sur eBay,fr en tant que vendeurs résidant en France auront le droit de participer à la Promotion.

• Les Vendeurs professionnels  et les PowerSellers n'ont pas le droit de participer à la Promotion.
• Toutes les mises en vente identiques qui ne respectent pas les conditions de notre règlement en la matière.
• Tout objet mis en vente pendant la Période Promotionnelle mais dont la date de démarrage est prévue après ladite Période EST EXCLU de la Promotion.
• Tout objet mis en vente qui ne serait pas conforme aux règles de mise en vente d'eBay ou dont la mise en vente est interdite ou contestable sur eBay.
• Seuls les Frais d'Insertion de base sur eBay seront réduits à 0 centime (0,00 €). Tout autre  autre frais de mise en vente sera facturé, y compris et de manière non limitative la commission sur le prix final, les frais d'options tels que prix de Réserve et tout  frais relatif aux options de mise en vente, tels que "Galerie Plus" ou "Sous-titre de l'objet".  Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à la rubrique "Frais d'eBay".
• Sont exclus de la Promotion tous les objets mis en vente dans les catégories Auto, Moto et Utilitaires ainsi que tous les objets mis en vente à l'aide d'outils professionnels, tels que (à titre indicatif et non limitatif) "Turbo Lister" et "Gestionnaire de ventes Pro".Toutes les durées de mise en vente de 30 jours et "Valide jusqu'à annulation" sont exclues.
• Dès qu'un vendeur dépasse le plafond de 30 objets mis en vente au format de mise en vente Achat Immédiat pendant la Période Promotionnelle, des Frais d'Insertion seront facturés pour tout objet additionnel.

Les Frais relatifs à la promotion des objets continueront d'être facturés aux vendeurs optant pour une mise en vente aux Enchères avec possibilité d'Achat immédiat.

• Dès que le vendeur aura atteint le plafond maximum de 30 mises en vente au format Achat immédiat pendant la Période Promotionnelle, des Frais d'Insertion seront facturés pour tout objet additionnel conformément au(x) Règlement(s) applicable(s).

• eBay se réserve le droit de suspendre, modifier ou annuler, à tout moment, la promotion en cas de survenance d'événements qui, de l'avis d'eBay, l'obligent à prendre une telle décision. eBay se réserve le droit d'ajouter de nouvelles conditions pour certaines parties de cette promotion.
• eBay se réserve le droit d'exclure tout utilisateur dont le compte vendeur ne répond pas au minimum requis par le Règlement sur les normes de performance minimum. A cette fin, tout vendeur peut s'assurer de son éligibilité en vérifiant l'état du statut de son compte dans My eBay.
• La décision d'eBay au sujet d'un aspect quelconque de cette promotion sera définitive et aucun échange de courrier ne sera possible.