Conditions de l'offre

Du lundi 01 octobre au lundi 31 mars 2013 (heure locale en France) (ci-après « Période Promotionnelle »), les frais d'insertion (il s’agit des frais dûs lors de la mise en vente de votre objet, ci-après « Frais d’insertion ») seront offerts aux vendeurs particuliers enregistrés sur eBay.fr effectuant jusqu'à 25 mises en vente par mois calendaire jusqu'à la fin de la présente promotion (ci-après « Promotion ») dans toute catégorie admissible en utilisant le format de mise en vente Achat immédiat/Prix fixe sur eBay.fr.

Cette nouvelle Promotion vient s'ajouter à une offre déjà existante, où les vendeurs bénéficient de la gratuité des frais d'insertion pour les 75 premiers objets mis en vente au format Enchères.

Seules les mises en vente au format Achat immédiat/Prix fixe peuvent faire partie de cette nouvelle Promotion. L’ajout de l’option Achat immédiat à toute mise en vente au format Enchères est exclue de la Promotion. Toute mise en vente au format Enchères y compris Enchères avec l’option Achat immédiat sera donc facturée sur la base des Frais de gestion d’option d’annonces .

Seuls les objets mis en vente à l’aide du formulaire de Mise en vente standard  ou par le biais des applications suivantes : eBay iPhone , eBay iPad,  et eBay Android , bénéficient des termes de la Promotion

En conséquence, les objets mis en vente sous les formats de Mise en vente rapide ou de Mise en vente anticipée (Vendre votre objet) sont exclus de la Promotion dans la mesure où ces outils ne permettent la mise en vente qu'au format Enchères ou Enchères avec option Achat immédiat.

Les objets mis en vente à l'aide d'outils professionnels tels que Turbo Lister et Gestionnaire de ventes Pro, sont exclus.

Pour participer à cette promotion, les vendeurs doivent être enregistrés en tant que vendeurs résidant en France.

Veuillez vous reporter à la rubrique Exclusions pour plus d'informations.

Du lundi 01 octobre 2012 à 00:00:01 au lundi  31 mars 2013 à 23:59:59 heure locale en France (Période promotionnelle).

• Vise uniquement les objets enregistrés sur eBay.fr et mis en vente au format Achat immédiat dans une catégorie admissible ainsi que défini ci-après et pour une durée d'annonce de 1, 3, 5, 7, 10 ou 30 jours, ainsi que pour le format «Valide jusqu'à annulation ».
• Pour bénéficier de la Promotion, les vendeurs peuvent effectuer 25 mises en vente par mois calendaire jusqu'à la fin de la Promotion. Dès qu'un vendeur aura atteint la limite de 25 mises en vente par mois calendaire, des Frais d'insertion standard seront facturés conformément aux stipulations du règlement sur les frais de vente d'eBay.fr.
• Seuls les vendeurs dont les comptes répondent aux normes de performance minimum d'eBay peuvent participer à la Promotion. Veuillez vous reporter à la rubrique Exclusions pour plus d'informations.
• Vise uniquement les objets listés à l’aide du formulaire de Mise en vente standard ou par le biais des applications suivantes : eBay iPhone , eBay iPad, et eBay Android . La mise en ligne doit se faire avec l’application, et non pas sur le site web, pour profiter de la Promotion.
• Les objets listés avec les outils suivants : Mise en vente rapide ou Mise en vente anticipée (Vendre votre objet) sont exclus de la Promotion. En effet, ces outils ne peuvent être utlisés que pour les formats suivants : Enchères ou Enchères avec option Achat immédiat.
• Tout objet mis en vente antérieurement à la Période promotionnelle mais dont la mise en vente a été programmée pendant la Période promotionnelle pourra bénéficier de la Promotion sous réserve de répondre aux critères d'admissibilité.
• Ceci s’applique également aux objets listés dans la catégorie Autos : Pièces, Accessoires.
• Pendant la Période promotionnelle, si des vendeurs remettent en vente un objet autorisé dont la vente a pris fin sans qu'il ait été vendu, l'objet remis en vente pourra alors bénéficier des conditions de la Promotion.
• Si l'objet remis en vente est vendu et s'il répond aux conditions du Règlement sur la remise en vente d'eBay, eBay ne remboursera pas les Frais d'insertion dans la mesure où le vendeur ne les aura pas payés (ils sont gratuits pendant la Periode promotionnelle sous réserve d'admissibilité).
• Toutes les mises en vente identiques qui respectent les conditions de notre règlement en la matière, ainsi que les mises en vente au format Achat immédiat avec quantité multiple et multi variation bénéficient des termes de la Promotion.
• Pour des objets mis en vente dans deux catégories, seul l'objet mis en vente dans la première catégorie bénéficiera de la gratuité des Frais d'insertion. Dans ce cas, des Frais d'insertion standard seront facturés pour l'objet mis en vente dans la deuxième catégorie en application des tarifs en vigueur.
• Ceci s'applique également aux objets listés dans la catégorie Auto : Pièces, Accessoires.
• Seuls les vendeurs particuliers enregistrés sur eBay.fr en tant que vendeurs résidant en France auront le droit de participer à la Promotion.

• Les vendeurs professionnels et les PowerSellers n'ont pas le droit de participer à la Promotion.
• Les vendeurs dont les comptes ne remplissent pas les normes de performance minimum ne peuvent pas participer à la Promotion. Vous pouvez vous rendre dans Mon eBay et accéder à votre tableau de bord afin de vérifier que votre compte vendeur remplit les normes de performance. Si vous avez effectué moins de dix transactions en tant que vendeur, cette information n’apparaîtra pas dans votre Mon eBay. En revanche vous recevrez une notification par mail si votre compte est au-dessous des normes de performance minimum. Trouvez plus d’informations sur les normes de performance pour les vendeurs .
• Tous les listings au format Enchères, ainsi que les listings au format Enchères avec option Achat immédiat sont exclus.
• Tous les objets listés dans les catégories Auto, Moto, Bateaux à Moteur, Scooters des Mers, Jet Ski, Voiliers et Immobiliers sont exclus. Par contre les objets listés dans la catégorie Auto : Pièces, Accessoires sont inclus.
• Tous les objets mis en vente à l'aide d'outils professionnels, tels que Turbo Lister et Gestionnaire de ventes Pro.
• Les objets listés avec les outils suivants : Mise en vente rapide ou Mise en vente anticipée (Vendre votre objet) sont exclus de la Promotion.
• Tout objet mis en vente pendant la Période promotionnelle, mais dont la date de démarrage est prévue après ladite Période EST EXCLU de la Promotion.
• Les annonces identiques qui ne sont pas conformes à notre Règlement sur les annonces identiques.
• Tout objet mis en vente qui ne serait pas conforme au Règlement de mise en vente d'eBay ou dont la mise en vente est interdite ou contestable sur eBay.
• Seuls les Frais d’insertion de base sur eBay seront réduits à 0 centime (0,00 €). Tout autre frais de mise en vente sera facturé, y compris et de manière non limitative la commission sur le prix final, les frais d'options relatifs aux options de mise en vente, tels que Galerie Plus ou Sous-titre de l'objet. Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à la rubrique Frais d'eBay.
• Dès qu’un vendeur dépasse la limite de 25 objets mis en vente au format de mise en vente Achat immédiat/Prix fixe par mois calendaire, des Frais d’insertion seront facturés pour tout objet additionnel.

Les Frais relatifs à la promotion des objets continueront d'être facturés aux vendeurs optant pour une mise en vente au format Enchères avec Achat immédiat.

Le format Achat immédiat/Prix fixe n’est pas disponible depuis l’outil de Mise en vente rapide ou Mise en vente anticipée, et l’est uniquement depuis l’outil Mise en vente avec le formulaire standard.

• Dès que le vendeur aura atteint la limite maximum de 25 mises en vente par mois calendaire au format Achat immédiat/Prix fixe, des Frais d'insertion seront facturés pour tout objet additionnel conformément aux règlements applicables.

• eBay se réserve le droit de suspendre, modifier ou annuler, à tout moment, la Promotion en cas d'événements qui, de l'avis d'eBay, l'obligent à prendre une telle décision. eBay se réserve le droit d'ajouter de nouvelles conditions pour certaines parties de cette Promotion.
• eBay se réserve le droit d’exclure tout utilisateur dont le compte vendeur ne répond pas aux conditions minimales requises par le Règlement sur les normes de performance minimum. A cette fin, tout vendeur peut s’assurer de son admissibilité en vérifiant l’état du statut de son compte dans Mon eBay.
• La décision d'eBay au sujet d'un aspect quelconque de cette Promotion sera définitive et aucun échange de courrier ne sera possible.