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Règlement sur les menaces et les propos insultants

Les menaces, les propos insultants et les discours haineux sont interdits sur eBay.

Afin de garantir une expérience positive sur eBay, nous n'autorisons pas les membres à utiliser des menaces ou des propos que nous considérons comme injurieux, haineux ou insultants.

En quoi consiste ce règlement ?

  • Il est strictement interdit de formuler des menaces de blessures physiques ou de se livrer à toute forme de harcèlement par quelque moyen que ce soit, notamment par le biais d'e-mails, de la messagerie entre membres ou de nos forums publics (tels que les forums, les groupes et d'autres espaces de la Communauté) ou dans les commentaires d'évaluation.
    • Si un membre reçoit une menace, il doit le signaler aux forces de l'ordre locales.
  • Il est interdit d'utiliser un langage à caractère haineux, obscène, insultant, grossier, raciste, sexuel, diffamatoire, violent ou discriminatoire, y compris en raison de la race, de l'origine ethnique, de la couleur de la peau, de la religion, du handicap, de la nationalité, du sexe, du genre et de l'identité de genre, ou de l'orientation sexuelle, dans les profils, les pseudos, la messagerie, les forums, les communications entre membres, les réclamations eBay, les Boutiques eBay, les évaluations, les annonces, les pages produit, les collections et tout autre endroit du site.
  • Les annonces pour des produits contenant des propos grossiers dans le titre officiel sont autorisées, pour autant qu'elles respectent les directives suivantes :
    • Elles doivent respecter notre règlement sur la violence, la discrimination et la haine raciale.
    • Elles doivent respecter notre règlement sur les objets réservés aux adultes.
    • Les titres, les DVD et les autres médias dont les titres contiennent des termes pouvant être considérés comme grossiers sont autorisés sur eBay pour autant que ces termes fassent partie du titre officiel.
    • Les objets réservés aux adultes qui contiennent des termes pouvant être considérés comme grossiers dans leur titre ou description officiel peuvent être autorisés pour autant qu'ils respectent notre règlement sur les objets réservés aux adultes.
    • Les objets de fantaisie (chemises, autocollants, etc.) contenant des termes grossiers peuvent être mis en vente si le mot grossier est complètement masqué dans les photos et si la majorité des lettres des mots concernés est remplacée par des astérisques dans l'annonce.

Toute activité sur eBay doit respecter le présent règlement, les Conditions d'utilisation d'eBay et toutes les lois applicables, ainsi que les droits des tiers. Dans le cas contraire, eBay peut prendre des mesures conformément aux lois applicables et aux Conditions d'utilisation d’eBay, et pourrait même être légalement tenu de le faire. Ces mesures peuvent notamment inclure, mais sans s’y limiter : la suppression de l’annonce ou de tout autre contenu, l’envoi d’un avertissement, la restriction de l’activité ou la suspension du compte.

Astuce
Consultez les page Aide pour en savoir plus sur les problèmes de règlement liés à votre compte ou à vos annonces et accéder aux informations dont vous avez besoin pour les résoudre rapidement.

 

Quel est l'objectif de ce règlement ?

Ce règlement vise à protéger les membres ainsi qu'eBay contre les menaces et les propos pouvant être offensants.

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